La Boite à Outils
du Taxi !
Calendrier des couleurs 2024
le Site de l'école de Formation
Liste des Documents Obligatoires :
- Permis de conduire
- Permis de Circuler ou de stationner ou photocopie de l’arrêté ADS
- Carnet Médical / Attestation Médicale
- Carte Grise du véhicule
- Attestation d’assurance et Attestation RC Pro
- Attestation de suivi de stage de formation continue
- Carnet de réservation préalable
- Carnet Métrologique
- Carnet de recette Journalière (Brouillon de Caisse)
Les Centres D'appels 06 + Groupements Médicalisés
Liste des Station de Nice
La Ceinture de Sécurité
1) L’Article de Loi (Article R412-1) source Legifrance.
Le point qui nous intéresse est le n°4.
>Doc_20210519164954 (1)
2) La Définition du terme « en service » est précisé dans cet Echange entre le Ministère de l’intérieur et La présidence de la FFTP de l’époque :
>Doc_20210519165000
3) Confirmation que les Directives européenne n’annuleras pas les Directives prises auparavant par la France. (Rajoute aussi une précision concernant les Equipements de sécurité et nos obligations ou pas concernant les Enfants :
>Doc_20210519165006
Article Concernant les Sièges Auto et les Enfants.
https://www.legifrance.gouv.fr/codes/article_lc/LEGIARTI000006842111/
Liste des Médecins agrée en lien avec le Carnet Médical
Liste des Médecins du 06 agrées pour la visite médicale.
Documents pour le Carnet Medical
Cerfa 14880*2
Voici les 2 documents a Imprimer avant d’aller voir le Medecin et a envoyer a l’adresse suivante :
Préfecture des alpes maritimes Direction de la réglementation, de l’intégration et des migrations Bureau des affaires réglementaires et de proximité – Commissions médicales 06286 Nice. Cedex3
